Syndicat Mixte des Stations des Bauges
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Délibérations du 20/09/2020

par admin | Mai 31, 2021 | Délibérations | 0 commentaires

Voici les délibérations de la réunion du Conseil syndical du 20 septembre 2020.

Delib.-15-20-C-Designation-secretaire-seance
Délib.16-20-C- Création bureau de vote
Délib.17-20-C- Recours vote électronique
Délib.18-20-C- Election du Président
Délib.19-20-C- Fixation nombre Vice-présidents
Délib.20-20-C- Election Vice-présidents
Délib.21-20-C- Fixation de la composition du Bureau
Délib.22-20-C- Composition du Bureau
Délib.23-20-C- Délégations au Président et au Bureau
Délib.24-20-C- Modalités de dépôt des listes concernant la désignation des représentants à la CAO et à la Commission de DSP
Délib.25-20-C Composition de la CCSPL
Délib.26-20-C- Composition CE régie SGR
Délib.27-20-C Désignation des représentants à Savoie Nordic
Délib.28-20-C- Désignation des délégués au PNR du Massif des Bauges
Délib.29-20-C- Désignation du représentant au CNAS
Délib.30-20-C- Indemnités de fonction au Président et aux élus titulaires d'une délégation
Délib.31-20-C Décision modificative N°1 budget principal 2020
Délib.32-20-C Décision modificative N°1 budget alpin 2020
Délib.33-20-C- Attribution marché espace débutants Aillons-Margeriaz
Délib.34-20-C- Tarifs 2020-2021 Savoie Grand Revard
Délib.35-20-C- Tarifs 2020-2021 Aillons-Margériaz
Délib.36-20-C- Demande de subvention tranche complémentaire Pays suspendu des Géants

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