Syndicat Mixte des Stations des Bauges
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Délibérations du 13/04/2022

par admin | Avr 13, 2022 | Délibérations | 0 commentaires

Voici la délibération de la réunion du Conseil syndical du 13 avril 2022

 

 

 

 

 

Délib. 04-22-C -Finances comptes de gestion 2021 (25700-26300-26400)
Délib. 05-22-C -Finances comptes de gestion (26700)
Délib. 06-22-C -Finances comptes administratifs (25700-26300-26400)
Délib. 07-22-C -Finances compte administratif (26700)
Délib. 08-22-C -Finances Affectation des résultats (25700-26300-26400)
Délib. 09-22-C -Finances affectation des résultats 2021 (26700)
Délib. 10-22-C -Finances contributions des collectivités membres 2022
Délib. 11-22-C -Finances budgets primitifs 2022 (25700-26300-26400)
Délib. 12-22-C -Finances budget primitif 2022 (26700)
Délib. 13-22-C -Finances taxes et produits irrécouvrables
Délib. 14-22-C -Régie SGR clé de répartition charges communes
Délib. 15-22-C -Foncier acquisition bâti et non-bâti Aillons-Margériaz
Délib. 16-22-C -Bâtiments avenant 1 à la convention de mandat 2 Gd Chy-SMSB
Délib. 17-22-C -Grande visite télésiège Roc de Balme
Délib. 18-22-C -SEM Bauges validation tarifs activités estivales
Délib. 19-22-C -Régie SGR validation tarifs activités estivales

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