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Délibérations du 24/11/2021

par admin | Fév 21, 2022 | Délibérations | 0 commentaires

Voici les délibérations de la réunion du Conseil syndical du 24 novembre 2021

 

 

 

 

 

 

Délib.37-21-C Tableau des emplois
Délib.38-21-C Désignation Directeur de Régie SGR
Délib.39-21-C Marché plan d'eau d'altitude et réseaux d'enneigement
Délib.40-21-C Taxes et produits irrécouvrables
Délib.41-21-C Décisions modificatives 2021 (compétences obligatoires)
Délib.42-21-C Décision modificative 2021 (compétence optionnelle)
Délib.43-21-C Tarifs des activités 2021-2022 SGR
Délib.44-21-C Tarifs des activités 2021-2022 Aillons-Margériaz
Délib.45-21-C Approbation du nouveau logo institutionnel du SMSB
Délib.46-21-C Dépenses d'investissement avant vote du budget 2022 (compétences obligatoires)
Délib.47-21-C Dépenses d'investissement avant vote du budget 2022 (compétence optionnelle)

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