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Délibérations du 31/03/2021

par admin | Fév 21, 2022 | Délibérations | 0 commentaires

Voici les délibérations de la réunion du Conseil syndical du 31 mars 2021

 

 

Délib.07-21-C Comptes de gestion 2020 (compétences obligatoires)
Délib.08-21-C Comptes de gestion 2020 (compétence optionnelle)
Délib.09-21-C Comptes administratifs 2020 (compétences obligatoires)
Délib.10-21-C Comptes administratifs 2020 (compétence optionnelle)
Délib.11-21-C Affectation de résultat 2020 (compétences obligatoires)
Délib.12-21-C Affectation de résultat 2020 (compétence optionnelle)
Délib.13-21-C Contributions collectivités 2021
Délib.14-21-C Budgets primitifs (compétences obligatoires)
Délib.15-21-C Budget primitif (compétence optionnelle)
Délib.16-21-C Subventions d'exploitation 2021
Délib.17-21-C Clé de répartition charges communes régie SGR
Délib.18-21-C Tarifs activités estivales SGR
Délib.19-21-C Tarifs activités estivales Aillons-Margériaz
Délib.20-21-C Prime exceptionnelle salariés SGR
Délib.21-21-C Taxes et produits irrécouvrables
Délib.22-21-C Approbation programme pôle glisse 4 saisons Aillons-Margériaz espace ludique

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